Mentions légales

INFORMATIONS SUR LA SOCIETE :

SAS au capital de 134.825€

SIRET : 388 933 533 000 35

Siège social : 15, Avenue Victor Hugo – 75116 Paris

01.49.24.07.07

courrier@vauban-sa.fr

SAS au capital de 126.770€

SIRET : 432 398 527 000 15

Siège social : 1/3, rue Esquermoise – BP 112 – 59027 Lille Cedex

03.20.21.93.80

participexgestion@participexgestion.fr

CREDITS :

http://www.vauban-sa.fr est l’adresse Internet officielle du site de Vauban Partenaires

http://www.participexgestion.fr est l’adresse Internet officielle du site de Participex Gestion.

Directeur de la publication : Robert MAZAUD

CONDITIONS D’UTILISATION :

Toute personne qui accède au site de Vauban Partenaires / Participex Gestion ( http://www.vauban-sa.fr ou http://www.participexgestion.fr ) (ci-après « le site de Vauban Partenaires / Participex Gestion ») s’engage à respecter les présentes conditions d’utilisation.

Toute personne consultant le Site Vauban Partenaires / Participex Gestion est responsable des données qu’elle diffuse, utilise et/ou transfère et s’engage à ce titre à respecter la réglementation française en vigueur, notamment celle relative aux contenus manifestement illicites (atteintes aux bonnes mœurs, incitation à la haine raciale, pédophilie, …) ou à la protection des droits des tiers (droits de propriété intellectuelle, …).

Vauban Partenaires et Participex Gestion ne sont pas responsables de l’usage des données, du contenu diffusé ou des prestations d’une autre personne et qui, notamment, ne respecterait pas la réglementation en vigueur.

La mise en place d’un lien hypertexte vers le Site Vauban Partenaires / Participex Gestion nécessite une autorisation préalable et écrite de Vauban Partenaires et Participex Gestion qui ne peuvent en aucun cas être tenues pour responsables des sites ayant un lien hypertexte avec le Site Vauban Partenaires / Participex Gestion et déclinent toute responsabilité quant à leur contenu et à leur utilisation.

Le Site Vauban Partenaires / Participex Gestion est soumis à la loi française, les tribunaux français étant seuls compétents en cas de litige.

PROPRIETE – COPYRIGHT :

La présentation et le contenu des sites http://www.vauban-sa.fr et http://www.participexgestion.fr constituent, ensemble, une œuvre protégée par les lois en vigueur des droits d’auteur, de la propriété intellectuelle et industrielle, dont Vauban Partenaires et Participex Gestion sont titulaires.

Aucune exploitation commerciale, reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale de ces éléments (y compris ceux téléchargeables) ne pourra en être faite sans l’accord préalable et écrit de Vauban Partenaires et/ou Participex Gestion, à l’exception de l’utilisation pour un usage privé sous réserve des dispositions différentes voire plus restrictives du Code de la propriété intellectuelle.

HEBERGEMENT – CREATION :

Société WEBPULSER Business engines

Siège social : 23, Boulevard du Général Leclerc – 59100 Roubaix

+33(0)811.030.830

http://www.webpulser.com/